Le suivi individuel santé travail
Chaque salarié bénéficie d’un suivi individuel personnalisé avant l’embauche, ou au plus tard avant l’expiration de sa période d’essai. Les salariés soumis à une Surveillance Individuel Renforcé (SIR) bénéficient de cette consultation avant leur date d’embauche.
Suivi Individuel (SI)
Visite d’Information et de Prévention (VIP)
Pour qui ? Le salarié non exposé à des risques particuliers.
Quand ? Au plus tard 3 mois après la prise de poste.
Par qui ? Un professionnel de santé : médecin ou infirmier en santé au travail.
Objectifs :
• Interroger le salarié sur son état de santé,
• L’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail,
• Le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre,
• Identifier si son état de santé, ou les risques auxquels il est exposé, nécessitent une orientation vers le médecin en santé au travail,
• L’informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service de santé au travail et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d’une visite à sa demande avec le médecin en santé au travail.
À l’issue de la VIP, le professionnel de santé délivre une Attestation de suivi au salarié et à son employeur.
Renouvellement : le Médecin du travail reste juge de la périodicité qui ne peut excéder 5 ans.
Suivi Individuel Adapté à certaines catégories de salariés
Visite d’Information et de Prévention (VIP)
Pour qui ? Les travailleurs de nuit, les apprentis, les jeunes de moins de 18 ans, les travailleurs exposés à des agents biologiques pathogènes catégorie 2 ou aux champs électromagnétiques, les travailleurs handicapés ou titulaires d’une pension d’invalidité, les femmes enceintes, allaitantes ou venant d’accoucher.
Quand ?
- Avant la prise de poste pour les travailleurs de nuit, les jeunes de moins de 18 ans, les travailleurs exposés à des agents biologiques pathogènes catégorie 2 ou aux champs électromagnétiques
- Dans les 3 mois maximum après l’affectation au poste pour les travailleurs handicapés et titulaires d’une pension d’invalidité
Par qui ? Un professionnel de santé : infirmier ou médecin en santé au travail
Renouvellement :
Le Médecin du travail reste juge de la périodicité qui ne peut excéder :
• 3 ans (*)
• 5 ans pour les autres cas.
Lorsque la VIP est réalisée par un(e) Infirmier(e) en Santé au travail, le travailleur handicapé ou titulaire d’une pension d’invalidité est orienté vers le Médecin du travail. Toute femme enceinte ou allaitante peut être orientée, à sa demande, vers le Médecin du travail.
Le Suivi Individuel Renforcé (SIR)
Examen Médical d'Aptitude (EMA)
Pour qui ?
Tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité, ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement de travail.
Les travailleurs exposés :
• à l’amiante • au plomb • aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction • aux agents biologiques des groupes 3 et 4 • aux rayonnements ionisants • au risque hyperbare • au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
Présente également des risques particuliers, tout poste pour
lequel l’affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d’aptitude spécifique prévu par le code du travail.**
** • moins de18 ans exposé à des travaux dangereux • habilitation électrique • autorisation de conduite
L’employeur peut complèter la liste des postes présentant des risques particuliers après avis du Médecin du travail, du CHSCT ou des délégués du personnel, ou du CSE (Conseil Social Econo- mique) s’il existe, en cohérence avec l’évaluation des risques et la fiche d’entreprise.
Cette liste est ensuite :
• transmise au Service de Santé au Travail,
• tenue à disposition de la DIRECCTE et de la Carsat.
L’employeur motive par écrit l’inscription de tout poste sur cette liste et la met à jour tous les ans.
Quand ? Avant l’affectation au poste de travail
Par qui ? Le Médecin du travail
Objectifs :
-
S’assurer que le travailleur est médicale- ment apte au poste de travail auquel l’em- ployeur envisage de l’affecter, notamment en vérifiant la compatibilité du poste avec l’état de santé du travailleur qui y est affecté, afin de prévenir tout risque grave d’atteinte à sa santé ou à sa sécurité ou à celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail
-
Rechercher si le travailleur n’est pas atteint d’une affection comportant un danger pour les autres travailleurs
-
Proposer éventuellement les adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes
-
Informer le travailleur sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire
Sensibiliser le travailleur sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.
À l’issue de l’EMA, le Médecin du travail délivre un Avis d’aptitude ou d’inaptitude.
Renouvellement : la périodicité de l’EMA ne peut excéder 4 ans. Au plus tard 2 ans après l’EMA, une visite intermédiaire, donnant lieu à une Attestation de suivi, est réalisée par un professionnel de santé (Médecin du travail ou infirmier(e) en Santé au travail).
Suivi particulier des salariés exposés aux rayonnements ionisants Catégorie A : l’EMA ne peut excéder 1 an et il est réalisé par un Médecin du travail spécialement habilité pour la surveillance des salariés DATR (Directement Affectés à des Travaux Rayonnants).
Date de modification : 31 mars 2022